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Interventions en commission de Robert BADINTER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense

L'Union européenne et la Russie
Rapport d'information de M. Yves Pozzo di Borgo

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Les relations entre l'Union européenne et la Russie - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 14 juin 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord de stabilisation et d'association entre la Communauté européenne et la Serbie - Examen du rapport et du texte de la commission

Adhésion de la Croatie à l'Union européenne - Examen du rapport d'information

Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européenne

Réunion du jeudi 7 avril 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Répartition des contentieux et allègement des procédures juridictionnelles - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 17 février 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Situation en Tunisie - Audition de M. Yves Aubin de la Messuzière, ancien ambassadeur

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur

Réunion du jeudi 27 janvier 2011 (commission des affaires européennes)

Élargissement - Politique de coopération

L'élargissement de l'Union européenne et la politique de voisinage
Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes
en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Réunion du jeudi 27 janvier 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Elargissement de l'Union européenne et politique de voisinage - Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes

Réunion du mardi 21 décembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes

Réunion du mercredi 1 décembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Situation en Afghanistan - Audition de M Jean de Ponton d'Amécourt, ambassadeur en Afghanistan

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Sommet franco-britannique du 2 novembre 2010
- Communication

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Travail

Politique transfrontalière
Présentation par Mme Fabienne Keller de son rapport au Premier ministre

Subsidiarité

Examen de projets d'actes législatifs au regard du principe de subsidiarité

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jean de Gliniasty, ambassadeur de France en Russie, et communication de M. Patrice Gélard, président du groupe d'amitié France-Russie du Sénat

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM
(texte E 5513)
Communication de MM. Gérard César et Richard Yung

Économie, finances et fiscalité

Gouvernance économique européenne
Rapport d'information
de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung

Réunion du jeudi 14 octobre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2011 - Audition de l'Amiral Edouard Guillaud, chef d'état-major des armées

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Transposition d'une directive européenne et conséquences du Traité de Lisbonne sur les capacités militaires et les programmes d'armement de l'Union européenne - Audition de M. Yves Fromion