Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires économiques
Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail
Réunion du mercredi 5 juin 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoît Thieulin, président du Conseil national du numérique
Réunion du mardi 26 mars 2013
commission des affaires économiques
Plan d'investissement pour le logement - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations interentreprises, placé auprès du ministre du redressement productif et de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission des affaires économiques
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Loi de finances pour 2013 -Compte spécial « Participations financières de l'État » de la mission « Engagements financiers de l'État » - Examen du rapport pour avis
Stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Union européenne et financement des régions ultrapériphériques françaises -Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mardi 6 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Loi de finances pour 2013 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Régulation économique outre-mer - Examen des amendements sur le texte de la commission mixte paritaire
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires économiques
Situation de PSA Peugeot Citroën - Audition de MM. Emmanuel Sartorius et Jacques Serris, auteurs du rapport du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies