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Interventions en commission de Michel BILLOUT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du jeudi 10 avril 2014 (commission des affaires européennes)

Transports - Le dumping social dans les transports européens : rapport et proposition de résolution de M. Éric Bocquet

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la « révolution par les urnes » - Rapport d'information de M. Michel Billout

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des finances)

Audition conjointe, avec la commission des lois et la commission des affaires européennes, de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des lois)

Audition de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Approfondissement de l'Union économique et monétaire (instrument de convergence et de compétitivité, coordination préalable des grandes réformes, dimension sociale) : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Dominique Bailly

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité -Déclaration normalisée de la TVA : Proposition de résolution portant avis motivé de M. Yannick Botrel

Élargissement - La Serbie et l'Union européenne : rapport d'information de M. Simon Sutour, Mlle Sophie Joissains et M. Michel Billout

Réunion du jeudi 28 novembre 2013 (commission des affaires européennes)

Recherche et propriété industrielle - Mises sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Richard Yung

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Sécurité sanitaire et santé animale - Communication et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

Réunion du jeudi 24 octobre 2013 (commission des affaires européennes)

Politique de voisinage - La politique méditerranéenne de l'Union, l'exemple du Maroc et de la Tunisie : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour, Mmes Bernadette Bourzai, Catherine Morin-Desailly et M. Jean-François Humbert

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de programmation militaire 2014-2019 - Examen du rapport et du texte de la commission