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Interventions en commission de M. Michel BILLOUT


Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission des affaires européennes)

Politique régionale

Réforme de la politique de cohésion
Proposition de résolution de M. Michel Delebarre

Réunion du jeudi 8 décembre 2011 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité

Normes prudentielles applicables aux banques
Communication de M. Michel Billout
et proposition de résolution portant avis motivé

Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Contrôles temporaires aux frontières de l'espace Schengen
Proposition de résolution de Mme Catherine Tasca

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Nouvelles règles pour les aides publiques aux services d'intérêt économique général (SIEG)
Proposition de résolution de M. Bernard Piras

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Énergie

Sûreté nucléaire
Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Présentation du rapport

Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Transports

Refonte du premier paquet ferroviaire
Examen de trois propositions de résolution

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Droits de plantation de la vigne
Proposition de résolution de M. Gérard César

Réunion du mardi 7 décembre 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

La crise financière et bancaire en Irlande
Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Transfert, traitement et utilisation de données à caractère personnel afin de lutter contre le terrorisme et autres infractions pénales : mandat de négociation avec les États-Unis relatif à la protection des données (E 5397) et mandats de négociation avec les États-Unis, le Canada et l'Australie pour le transfert et l'utilisation de données des dossiers passagers (PNR)
(E 5656, E 5657 et E 5658)
Communication de M. Hugues Portelli

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires étrangères et de la défense)

Accord de sécurité sociale entre la France et l'Inde - Examen du rapport

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour
Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

Réunion du mardi 14 septembre 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL,
sur la protection des données aux niveaux européen et mondial

Subsidiarité

Réforme des systèmes de garantie
dans le secteur financier
Intervention de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Politique étrangère et de défense
Proposition de résolution européenne sur les relations
entre l'Union européenne et l'État d'Israël
Rapport de M. Robert del Picchia

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires étrangères et de la défense)

Accord entre la France et l'Italie relatif à la mise en place d'un service de ferroutage - Examen du rapport

Sécurité intérieure - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité
Les mesures destinées à garantir la stabilité de la zone euro et le renforcement de la gouvernance économique
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission des affaires étrangères et de la défense)

Service européen pour l'action extérieure - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les méthodes de travail
de la commission des affaires européennes
Communication de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense

Suivi parlementaire de la politique de sécurité
et de défense commune
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires étrangères et de la défense)

Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -Communication

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des affaires étrangères et de la défense)

Désarmement et non-prolifération nucléaire - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération
Rapport de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 23 septembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Pierre Lellouche,
Secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Réunion du mardi 23 juin 2009 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Le prix du lait dans les États membres de l'Union européenne
Rapport d'information de M. Jean Bizet

Élargissement

Bilan de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie
à l'Union européenne
Communication de MM. Pierre Bernard-Reymond et Michel Billout

Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

État de la transposition de la directive « services »
Rapport d'information de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 20 mai 2009 (commission des affaires étrangères et de la défense)

Relations entre l'Union européenne et Israël - Communication