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Interventions en commission de M. Michel BILLOUT
Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission des affaires
européennes)
Politique régionale
Réforme de la politique de cohésion
Proposition de résolution de M. Michel Delebarre
Réunion du jeudi 8 décembre 2011 (commission des affaires
européennes)
Economie, finances et fiscalité
Normes prudentielles applicables
aux banques
Communication de M. Michel Billout
et proposition de résolution portant avis motivé
Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures
Contrôles temporaires aux
frontières de l'espace Schengen
Proposition de résolution de Mme Catherine Tasca
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
Nouvelles règles pour les aides
publiques aux services d'intérêt économique général (SIEG)
Proposition de résolution de M. Bernard Piras
Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires européennes)
Énergie
Sûreté nucléaire
Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Présentation du rapport
Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission des affaires européennes)
Transports
Refonte du premier paquet ferroviaire
Examen de trois propositions de résolution
Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche
Droits de plantation de la vigne
Proposition de résolution de M. Gérard César
Réunion du mardi 7 décembre 2010 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
La crise financière et bancaire en
Irlande
Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures
Transfert, traitement et
utilisation de données à caractère personnel afin de lutter contre le
terrorisme et autres infractions pénales : mandat de négociation avec les
États-Unis relatif à la protection des données (E 5397) et mandats de
négociation avec les États-Unis, le Canada et l'Australie pour le transfert et
l'utilisation de données des dossiers passagers (PNR)
(E 5656, E 5657 et E 5658)
Communication de M. Hugues Portelli
Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires étrangères
et de la défense)
Accord de sécurité sociale entre la France et l'Inde - Examen du
rapport
Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures
Les Roms et l'Union européenne :
transposition en droit français de la directive relative à la liberté de
circulation et de séjour
Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung
Réunion du mardi 14 septembre 2010 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures
Audition de M. Alex Türk, président
de la CNIL,
sur la protection des données aux niveaux européen et mondial
Subsidiarité
Réforme des systèmes de garantie
dans le secteur financier
Intervention de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires
européennes)
Politique de coopération - Politique étrangère et de défense
Proposition de résolution européenne sur les relations
entre l'Union européenne et l'État d'Israël
Rapport de M. Robert del Picchia
Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires étrangères et de
la défense)
Accord entre la France et l'Italie relatif à la mise en place d'un
service de ferroutage - Examen du rapport
Sécurité intérieure - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires européennes)
Économie, finances et fiscalité
Les mesures destinées à garantir la stabilité de la zone euro et le
renforcement de la gouvernance économique
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission des affaires étrangères et de
la défense)
Service européen pour l'action extérieure - Examen du rapport et
du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Les méthodes de travail
de la commission des affaires européennes
Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires
européennes)
Politique étrangère et de défense
Suivi parlementaire de la
politique de sécurité
et de défense commune
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires étrangères et
de la défense)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense
commune -Communication
Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des affaires étrangères
et de la défense)
Désarmement et non-prolifération nucléaire - Examen du rapport
d'information
Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
Proposition de résolution
européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds
propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la
surveillance prudentielle des politiques de rémunération
Rapport de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 23 septembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Audition de M. Pierre Lellouche,
Secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 23 juin 2009 (commission des affaires européennes)
Agriculture et pêche
Le prix du lait dans les États membres de
l'Union européenne
Rapport d'information de M. Jean Bizet
Élargissement
Bilan de l'adhésion de la Bulgarie et de la
Roumanie
à l'Union européenne
Communication de MM. Pierre Bernard-Reymond et Michel Billout
Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
État de la transposition de la
directive « services »
Rapport d'information de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 20 mai 2009 (commission des affaires étrangères et de
la défense)
Relations entre l'Union européenne et Israël -
Communication