• Réunion du mardi 8 juillet 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Politique industrielle européenne : communication de M. Michel Delebarre

  • Réunion du mercredi 25 juin 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Énergie - Taxation de l'énergie - proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Communication de M. Gilbert Roger, président, et Mme Michelle Demessine, vice-présidente du groupe d'amitié France-Palestine

    Réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission des affaires européennes

    Politique de coopération - Relations entre la Jordanie et l'Union européenne - Rapport d'information de M. Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Politique de développement et de solidarité internationale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 10 avril 2014

    commission des affaires européennes

    Transports - Le dumping social dans les transports européens : rapport et proposition de résolution de M. Éric Bocquet

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la « révolution par les urnes » - Rapport d'information de M. Michel Billout

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen

  • Réunion du mardi 28 janvier 2014

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence

  • Réunion du mardi 28 janvier 2014

    commission des finances

    Audition conjointe, avec la commission des lois et la commission des affaires européennes, de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence

  • Réunion du mardi 28 janvier 2014

    commission des lois

    Audition de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Approfondissement de l'Union économique et monétaire (instrument de convergence et de compétitivité, coordination préalable des grandes réformes, dimension sociale) : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Dominique Bailly

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité -Déclaration normalisée de la TVA : Proposition de résolution portant avis motivé de M. Yannick Botrel

    Élargissement - La Serbie et l'Union européenne : rapport d'information de M. Simon Sutour, Mlle Sophie Joissains et M. Michel Billout

  • Réunion du jeudi 28 novembre 2013

    commission des affaires européennes

    Recherche et propriété industrielle - Mises sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Richard Yung

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2013

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Sécurité sanitaire et santé animale - Communication et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

  • Réunion du jeudi 24 octobre 2013

    commission des affaires européennes

    Politique de voisinage - La politique méditerranéenne de l'Union, l'exemple du Maroc et de la Tunisie : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour, Mmes Bernadette Bourzai, Catherine Morin-Desailly et M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de programmation militaire 2014-2019 - Examen du rapport et du texte de la commission