Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Alima BOUMEDIENE-THIERY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Contrôle parlementaire d'Europol
Communication et proposition de résolution de Mme Alima Boumediene-Thiery

Réunion du mercredi 4 mai 2011 (commission des lois)

Projet PNR européen - Communication

Réunion du mercredi 4 mai 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des lois)

Election des représentants au Parlement européen - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des lois)

Immigration, intégration et nationalité - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des lois)

Immigration, intégration et nationalité - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission des lois)

Défenseur des droits - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des lois)

Immigration, intégration et nationalité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 21 décembre 2010 (commission des lois)

Immigration, intégration et nationalité - Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission des lois)

Immigration, intégration et nationalité - Table ronde

Réunion du mercredi 8 décembre 2010 (commission des lois)

Evolution du régime de l'enquête et de l'instruction - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des lois)

Loi de finances pour 2011 - Mission Outre-mer
- Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des lois)

Réunions au Parlement européen - Communication

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres
(textes E 4871 et E 4872)
Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia