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Interventions en commission de Michel BOUTANT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 16 juin 2010 (mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia)

Audition de M. Takanori Isogai, premier secrétaire de l'ambassade du Japon, et de M. Yasushi Masaki, ministre en charge des affaires politiques auprès de l'ambassade du Japon

Réunion du jeudi 8 avril 2010 (mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia)

Audition de M. Bernard Spitz, président de la fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)

Réunion du mardi 23 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accords de coopération entre la France et la république Tchèque ainsi qu'entre la France et la Belgique en matière de sécurité sociale - Examen du rapport

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord sur les bois tropicaux - Examen du rapport

Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et Djibouti sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2010 - Programme Gendarmerie nationale de la mission Sécurité - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et Maurice relatif au séjour et à la migration circulaire des professionnels - Examen du rapport

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord sur l'enseignement bilingue entre la France et la Roumanie - Examen du rapport