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Interventions en commission de M. Dominique BRAYE


Réunion du mercredi 7 septembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Etienne Guyot, dans le cadre de sa nomination à la présidence du directoire de la Société du Grand Paris

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Instauration d'un nouveau pacte territorial -
Examen du rapport

Réunion du mardi 21 juin 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Débat sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. André Santini, président du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand-Paris

Nomination de
rapporteurs

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Exploration et exploitation des mines
d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la
commission

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

Lutte contre l'habitat indigne outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Modernisation du droit de la chasse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 5 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Lutte contre l'habitat indigne outre-mer - Audition de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer

Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-France - Examen du rapport

Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-France - Audition de M. Maurice Leroy, ministre de la ville

Réunion du mardi 1 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Urbanisme commercial - Examen du rapport et
du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Comptes d'affectation spéciale Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et contrôle de la circulation et du stationnement routiers et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres - Examen des rapports pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011, réforme du régime de l'accession à la propriété et réforme de la fiscalité de l'urbanisme - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 14 septembre 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Débat sur l'attractivité des collectivités territoriales françaises et les perspectives relatives à l'intercommunalité

Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France (voir à la rubrique de la commission des finances)

Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission des finances)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mardi 22 juin 2010 (Mission commune d'information sur les déchets)

Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement

Réunion du mardi 8 juin 2010 (Mission commune d'information sur les déchets)

Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

Réunion du mardi 1 juin 2010 (Mission commune d'information sur les déchets)

Réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

Réunion du mardi 18 mai 2010 (Mission commune d'information sur les déchets)

Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie, auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français

Réunion du jeudi 25 mars 2010 (Commission spéciale sur le Grand Paris)

Grand Paris - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 3 février 2010 (Commission spéciale sur le Grand Paris)

Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État, chargé du logement et de l'urbanisme, auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Audition de M. Christian de Portzamparc, architecte, membre de l'Atelier du Grand Paris

Réunion du mardi 2 février 2010 (Mission commune d'information sur les déchets)

Audition de M. Philippe Van de Maele, président, et de MM. Daniel Béguin, directeur des déchets et des sols, et Marc Cheverry, chef du département « gestion optimisée des déchets », de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Réunion du mardi 2 février 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (Commission spéciale sur le Grand Paris)

Audition de M. Jean-Paul Huchon, président du conseil régional d'Île-de-France et du Syndicat des transports d'Île-de-France (STIF)

Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (Commission spéciale sur le Grand Paris)

Audition de M. Christian Blanc, secrétaire d'État auprès du Premier ministre chargé du développement de la région capitale

Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Entrées de villes - Examen d'un amendement

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes - Examen du rapport

Réunion du mardi 1 décembre 2009 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Christian Descheemaeker, président de la septième chambre de la Cour des comptes, président de la formation interjuridictions, de M. André Barbé, conseiller maître, et de Mme Sylvie Esparre, conseillère référendaire

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Ville et logement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Xavier Péneau, directeur adjoint de la modernisation et de l'action territoriale au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, et de M. Jean-Claude Colliard, président de l'université de Paris-I Panthéon-Sorbonne

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Lutte contre le logement vacant et solidarité nationale pour le logement - Examen des amendements

Réunion du mardi 10 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Lutte contre le logement vacant et solidarité nationale pour le logement - Examen du rapport

Réunion du mardi 20 octobre 2009 (délégation aux collectivités territoriales)

Échange de vues sur les travaux de la Délégation

Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Situation de l'industrie automobile - Audition de M. Jean-Claude Hanus, secrétaire général du groupe PSA Peugeot Citroën

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (délégation aux collectivités territoriales)

Constitution du Bureau

Réunion du mardi 22 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres II et V

Réunion du jeudi 17 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Engagement national pour l'environnement -
Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Engagement national pour l'environnement -
Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 9 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Christian Estrosi, ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie

Réunion du mercredi 9 septembre 2009 (commission des finances)

Suppression de la taxe professionnelle et réforme des finances locales - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 22 juillet 2009 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Réunion du mercredi 15 juillet 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Repos dominical - Echange de vues

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mardi 7 juillet 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Développement et modernisation des services touristiques - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des affaires économiques)

Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 13 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Paul Pourquier, président du conseil général de la Lozère, président de la commission environnement de l'Assemblée des départements de France (ADF), et de M. Gérard Bernheim, vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, membre de l'Assemblée des départements de France

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Pierre Clamadieu, président de la commission « développement durable » du Medef, et de Mme Sophie Liger Tessier, directeur en charge du développement durable au Medef

Réunion du mercredi 13 mai 2009 (mission Collectivités territoriales)

Réunion du sous-groupe compétences

Réunion du mercredi 6 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la ligue ROC pour la préservation de la faune sauvage et la défense des non-chasseurs, M. Jean-Jacques Blanchon, coordinateur à la biodiversité, à l'agriculture et aux territoires de la Fondation Nicolas Hulot, et Mme Emmanuelle Parola, responsable des relations institutionnelles de France nature environnement

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Pascal Ferey, président de la commission Environnement de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Jack Queyranne, président du conseil régional de Rhône-Alpes, membre de l'Association des régions de France (ARF)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Pierre Jarlier, sénateur-maire de Saint-Flour, membre de l'Association des maires de France (AMF), et de M. Gilles Bourdouleix, député-maire de Cholet, membre de l'AMF

Réunion du mardi 7 avril 2009 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Action de l'Union européenne
pour répondre à la crise économique et financière
Audition de Mme Christine Lagarde,1(*)
Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi