Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Bilan des travaux de la commission - Échange de vues - Perspectives sur le programme de travail
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires sociales
Questions diverses - Compte rendu de la réunion de Bureau du 3 juillet 2012
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires sociales
Processus de certification des comptes 2011 et situation financière de la branche famille - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président, et Hervé Drouet, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mardi 26 juin 2012
commission des affaires sociales
Harcèlement sexuel - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 mai 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - Application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 - Examen du rapport
Réunion du mardi 13 mars 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Table ronde avec les représentants d'associations
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission des affaires sociales
Evaluation de l'impact du plan autisme 2008-2010 - Audition de Mme Valérie Létard
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission des affaires sociales
Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen des amendements au texte de la commission
Suivi des enfants en danger par la transmission des informations - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires sociales
Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 31 janvier 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en application des lois au 31 décembre 2011 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commission des affaires sociales
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mardi 10 janvier 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Audition de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission des affaires sociales
Questions diverses
Réunion du mardi 29 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé