Allez au contenu,
Allez à la navigation
Interventions en commission de Philippe DALLIER
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2020-2021  Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  Session
2016-2017  Session
2015-2016  Session
2014-2015  Session
2013-2014  Session
2012-2013  Session
2011-2012  Session
2010-2011  Session
2009-2010  Session
2008-2009  
Session 2020-2021
Réunion du mercredi
20 janvier 2021 (commission des finances)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération
entre le Gouvernement de la République française et les Gouvernements des États
membres de l'Union monétaire ouest-africaine - Examen du rapport et élaboration
du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 janvier 2021 (commission des finances)
Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Christian
Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes sur le rapport
public thématique « Les finances publiques : pour une réforme du cadre
organique et de la gouvernance »
Réunion du mercredi 16 décembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen du rapport en
nouvelle lecture
Réunion du jeudi 3 décembre 2020 (délégation aux collectivités
territoriales)
Audition de M. Martial Foucault, professeur à Sciences-Po Paris,
directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF)
Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission des finances)
Proposition de loi visant à instaurer une contribution
exceptionnelle sur les assurances pour concourir à la solidarité nationale face
aux conséquences économiques et sociales d'une crise sanitaire majeure - Examen
du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du lundi 30 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des
territoires » (et articles 54 bis et 54 ter) - Examen des amendements de
séance
Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen de l'amendement du
Gouvernement à l'article liminaire et à l'article 32
Réunion du vendredi 20 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des amendements de
séance sur la première partie
Réunion du jeudi 19 novembre 2020 (délégation aux collectivités
territoriales)
Table ronde sur l'actualité des collectivités territoriales, avec
la participation de M. François Baroin, président de l'Association des Maires
de France ; M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des Départements
de France ; M. Renaud Muselier, président de Régions de France ; M. Sébastien
Martin, président de l'Association des Communautés de France
Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Relations avec les
collectivités territoriales » (et articles 57 et 58) et compte de concours
financiers « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport
spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Missions « Plan de relance » (et
articles 56 à 56 octies) et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire » -
Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission des affaires
économiques)
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Emmanuelle
Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la Transition écologique,
chargée du Logement
Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Compte d'affectation
spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport
spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires »
(et articles 54 bis et 54 ter) - Programmes « Hébergement, parcours vers le
logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement
», « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la
ville » - Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement
du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen des
rapports spéciaux
Réunion du lundi 16 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Administration
générale et territoriale de l'État » - Examen du rapport spécial
Quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen des
amendements de séance
Réunion du jeudi 12 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances 2021 - Examen du rapport sur la mission
« Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications
officielles et information administrative »
Projet de loi de finances 2021 - Examen du rapport sur la mission «
Outre-mer »
Projet de loi de finances 2021- Examen des articles de la première partie -
Tome II du rapport général
Projet de loi de finances 2021- Examen du rapport sur la mission «
Enseignement scolaire » (et article 54 septies)
Quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen du
rapport
Réunion du jeudi 5 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des principaux
éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général
Quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Audition de
M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des
finances et de la relance, chargé des comptes publics (en
visioconférence)
Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Économie », compte
de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des
organismes privés » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Justice » - Examen du
rapport spécial
Réunion du mardi 3 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Santé » - Examen du rapport
spécial
Réunion du mardi 27 octobre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen du rapport relatif à
la participation de la France au budget de l'Union européenne (article
31)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Remboursements et
dégrèvements » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Sport, jeunesse et
vie associative » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des finances)
Présentation des conclusions du groupe de travail sur les coûts et
le financement du Grand Paris Express - Communication (en
visioconférence)