Réunion du mercredi 25 septembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport d'activité 2018 du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA
Réunion du mercredi 24 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique
Réunion du mercredi 17 juillet 2019
commission des finances
Pilotage et financement des très grandes infrastructures de recherche - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France
Réunion du lundi 8 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 27 juin 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du jeudi 20 juin 2019
délégation aux droits des femmes
Les enjeux du prochain G7 : quelle dynamique mondiale en faveur de l'égalité femmes-hommes et des droits des femmes et des filles ?
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 juin 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une école de la confiance
Réunion du lundi 27 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Restauration et conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 23 mai 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sciences et technologies en appui de la restauration de Notre-Dame de Paris - Tables rondes
Réunion du jeudi 16 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mardi 7 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mardi 30 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du jeudi 28 mars 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport présentant le bilan des douze premières notes scientifiques de l'Office (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs)
Examen d'une première note scientifique sur les technologies quantiques (Cédric Villani, député, rapporteur)
Réunion du jeudi 21 mars 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Intelligence artificielle et données de santé - Examen des conclusions de l'audition publique
Réunion du jeudi 14 mars 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mmes Fabienne Servan-Schreiber, présidente, et Anne-Sarah Kertudo, directrice, de l'association Droit Pluriel
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Bariza Khiari, vice-présidente du Conseil de l'Alliance internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflit (ALIPH)
Réunion du mercredi 20 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du jeudi 14 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement de Parcoursup - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du jeudi 14 février 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note scientifique sur les accélérateurs de particules
Réunion du mercredi 6 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Guillaume Poitrinal, président de la Fondation du patrimoine
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Audition de M. Stéphane Bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine confiée par le Président de la République
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon Europe » - Communication
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Échange de vues sur le programme de travail 2019
Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur)
Réunion du jeudi 29 novembre 2018
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur la loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Gilles Bloch, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique, ouverte à la presse, sur le bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup, dans le prolongement de l'audition publique du 16 novembre 2017 sur les algorithmes au service de l'action publique (le cas du portail Admission Post-Bac)
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 78 et 78 bis) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur les évolutions prévues dans le PLFSS 2019 en matière de congé maternité des travailleuses indépendantes
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 6 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Suite de l'examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique de Mme Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice et de M. Jean-François Eliaou, député
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Audition conjointe
Réunion du mardi 2 octobre 2018
délégation aux droits des femmes
Programme de travail de la délégation pour 2018-2019