• Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission des affaires économiques

    Dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 23 juin 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

  • Réunion du jeudi 9 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques

  • Réunion du jeudi 9 juin 2016

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, et la commission des affaires économiques

  • Réunion du jeudi 9 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols - Communication

    Relancer la construction en milieu rural - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 26 mai 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

    Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

    Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commission des affaires économiques

    République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, chargée du Numérique

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF

  • Réunion du mercredi 23 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Économie bleue - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS et directeur général délégué d'Airbus Group

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

  • Réunion du mardi 24 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement