Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Isabelle DEBRÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de la délégation aux droits des femmes

Réunion du mardi 13 juillet 2010 (commission des affaires sociales)

La réforme des retraites en Allemagne - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission des affaires sociales)

Mission d'information sur le mal-être au travail - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron, président de section, conseiller maître, Guy Piolé, conseiller maître, et Maximilien Queyranne, chargé de mission auprès du Premier président

Réunion du mardi 29 juin 2010 (commission des affaires sociales)

Auxiliaires de vie scolaire - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission des affaires sociales)

Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission des affaires sociales)

Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 juin 2010 (commission des affaires sociales)

Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 27 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Questions diverses

Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et fonction publique - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Dialogue social et fonction publique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 12 janvier 2010 (Commission spéciale sur le Grand Paris)

Constitution du bureau

Réunion du mercredi 16 décembre 2009 (commission des affaires sociales)

Accompagnement d'une personne en fin de vie - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des affaires sociales)

Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen du rapport

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme

Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2010 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du vendredi 13 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Majoration de durée d'assurance vieillesse des mères

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Application des lois de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mmes Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, et Catherine Mayenobe, secrétaire générale, MM. Laurent Rabaté, conseiller maître, rapporteur général, et Simon Fetet, rapporteur général adjoint, de la Cour des comptes

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mardi 27 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Contrôle de l'application des lois - Communication

Recherches sur la personne - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Recherches sur la personne - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Réforme des lois de bioéthique - Communication