Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de la délégation aux droits des femmes
Réunion du mardi 13 juillet 2010
commission des affaires sociales
La réforme des retraites en Allemagne - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission des affaires sociales
Mission d'information sur le mal-être au travail - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission des affaires sociales
Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron, président de section, conseiller maître, Guy Piolé, conseiller maître, et Maximilien Queyranne, chargé de mission auprès du Premier président
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission des affaires sociales
Auxiliaires de vie scolaire - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des affaires sociales
Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 juin 2010
commission des affaires sociales
Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 juin 2010
commission des affaires sociales
Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 27 mai 2010
commission des affaires sociales
Questions diverses
Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires sociales
Dialogue social et fonction publique - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Dialogue social et fonction publique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 janvier 2010
Commission spéciale sur le Grand Paris
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission des affaires sociales
Accompagnement d'une personne en fin de vie - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission des affaires sociales
Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen du rapport
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme
Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du vendredi 13 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Majoration de durée d'assurance vieillesse des mères
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mmes Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, et Catherine Mayenobe, secrétaire générale, MM. Laurent Rabaté, conseiller maître, rapporteur général, et Simon Fetet, rapporteur général adjoint, de la Cour des comptes
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mardi 27 octobre 2009
commission des affaires sociales
Contrôle de l'application des lois - Communication
Recherches sur la personne - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires sociales
Recherches sur la personne - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des affaires sociales
Réforme des lois de bioéthique - Communication