Réunion du mercredi 23 septembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre dans le domaine de l'enseignement - Examen du rapport et du texte de la commission
Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et son Protocole de Kyoto concernant la vingt et unième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, la onzième session de la Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole de Kyoto et les sessions des organes subsidiaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Eric Trappier, président-directeur général du groupe Dassault Aviation
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la Marine
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 3 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Audition du Général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La nouvelle croissance chinoise et ses conséquences - Table ronde
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'arrangement concernant les services postaux de paiement et approbation de la Convention postale universelle - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire
Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du Général Grégoire de Saint-Quentin, commandant du COS (commandement des opérations spéciales)
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Tchad - Communication
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Staffan de Mistura, envoyé spécial du secrétaire général des Nations unies pour la Syrie
Réunion du mardi 17 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Chine - Audition de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po
Situation en Ukraine, en Irak et en Syrie - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du mardi 10 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le CERN en tant que locaux officiels - Approbation de l'accord entre la France et l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Russie - Audition de Mme Hélène Carrère d'Encausse, secrétaire perpétuel de l'Académie française
Réunion du jeudi 29 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Thomas Gomart, directeur du développement stratégique de l'Institut français des Relations internationales (IFRI), sur la Russie
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de S.E. M. Hakki Akil, ambassadeur de Turquie en France
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Bernard Pêcheur, président de la section de l'administration du Conseil d'Etat sur les conclusions de son rapport sur le droit d'association dans les armées
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense
Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général de division (r) Vincent Desportes, professeur associé à Sciences Po Paris
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'accord interne entre les représentants des Gouvernements des États membres de l'Union européenne, réunis au sein du Conseil, relatif au financement de l'aide de l'Union européenne au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020 conformément à l'accord de partenariat ACP-UE et à l'affectation des aides financières destinées aux pays et territoires d'outre-mer auxquels s'appliquent les dispositions de la quatrième partie du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme « Coordination du travail gouvernemental » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de développement (AFD)
Loi de finances pour 2015 - Programme « Diplomatie culturelle et d'influence » - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice générale de la direction générale de la mondialisation du développement et des partenariats
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition du Général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air
Loi de finances pour 2015 - Programme « Coordination du travail gouvernemental » - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation des amendements de Manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 dite convention STCW et du code STCW- Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2015 - Programme « Equipement des forces » - Mission « Défense » - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement
Loi de finances pour 2015 - Programme « Soutien de la politique de la défense » - Mission « Défense » - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'Administration
Loi de finances pour 2015 - Programmes « France Médias Monde » et « TV5 Monde » - Mission « Comptes de concours financiers : avances à l'audiovisuel public » - Audition de Mme Laurence Franceschini, directrice générale des Médias et des Industries culturelles au ministère de la Culture et de la Communication
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » programme « Environnement et prospective de la politique » - Audition de M. Philippe Errera, directeur des affaires stratégiques du ministère de la défense
Réunion du mardi 21 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de M. Anthony Requin, chef du service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor