Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des lois
Audition de Mme Adeline Hazan, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Examen en délégation du rapport sur les niveaux de vie dans les outre-mer
Réunion du mardi 8 avril 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 février 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Patrick Lebreton, parlementaire en mission auprès de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur son rapport visant à identifier les moyens de mieux faire profiter les ressortissants ultramarins des emplois créés dans leurs territoires (secteur public et secteur privé)
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des lois
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des lois
Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer », « crédits affectés aux départements d'outre-mer » et « crédits affectés aux collectivités d'outre-mer, à la Nouvelle Calédonie et aux TAAF » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des lois
Introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 novembre 2013
commission des lois
Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer (mission « Outre-mer)
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commission des lois
Reconquérir l'économie réelle - Échange de vues et saisine pour avis