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Interventions en commission de Bernadette DUPONT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2008-2009

Réunion du jeudi 18 juin 2009 (délégation aux droits des femmes)

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de M. Roland Lubeigt, président de l'Association des établissements gérant des secteurs de santé mentale (ADESM), accompagné de Mme le Docteur Blandine Cabannes-Rougier, psychiatre, chef de service à l'hôpital Barthélémy Durand

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de Mme Christine Bronnec, responsable de l'offre régionale de soins et populations spécifiques à la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins du ministère de la santé et des sports

Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des lois)

Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique

Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique

Réunion du jeudi 14 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du lundi 4 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 avril 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Audition de Mmes Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, et Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité