Réunion du mercredi 29 septembre 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de représentantes du Medef, dans la perspective de l'examen au Sénat de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle
Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition d'associations représentant les victimes de l'accident de l'usine Lubrizol
Réunion du mardi 21 septembre 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Cyril Cosme, directeur du bureau pour la France de l'Organisation internationale du travail (OIT)
Réunion du mercredi 7 juillet 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice
Examen du rapport d'information de Mmes Martine Filleul, Joëlle Garriaud-Maylam et Dominique Vérien sur le bilan de l'application de la loi Copé-Zimmermann, dix ans après son adoption
Réunion du jeudi 1 juillet 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Brigitte Grésy, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, sur les dispositions de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle, adoptée par l'Assemblée nationale le 12 mai 2021
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Réunion du jeudi 27 mai 2021
délégation aux droits des femmes
Témoignage de Linda, accompagnée de M. Jean Arcelin, écrivain, co-auteurs du livre L'Ange de Pigalle
Réunion du mardi 18 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur le thème : « Réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités, ruralités »
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du mercredi 14 avril 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur le thème : « Mobilité sociale et aménagement du territoire : comment restaurer la promesse républicaine de l'égalité des chances ? »
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« La réforme de la géographie prioritaire de la ruralité : quels critères et quels outils de politique à mobiliser pour répondre aux fragilités et à la diversité des territoires ruraux ? » - Audition de représentants d'associations d'élus locaux
Audition des représentants des inspections de l'État auteurs du rapport relatif aux dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l'emploi dans les territoires
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur le thème : « Ingénierie territoriale : quelles réponses aux besoins des collectivités territoriales ? » - Audition de Mme Marie-Claude Jarrot, présidente, MM. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), Patrice Vergriete, président délégué de la Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU), Mme Hélène Jacquot-Guimbal, vice-présidente de l'université Gustave Eiffel (UGE), M. Joël Baud-Grasset, président de la Fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (FNCAUE), Mme Emmanuelle Lointier, présidente, et M. Thomas Breinig, vice-président de l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF)
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Bérengère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« L'aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? » - Audition de M. Olivier Bouba-Olga, professeur des universités en aménagement de l'espace et urbanisme à l'UFR de sciences économiques de l'université de Poitiers et chargé d'enseignement à Sciences Po Paris
« Quel bilan tirer pour l'attractivité des territoires concernés plus de dix ans après la réforme de la carte militaire ? » - Audition de Mme Line Bonmartel-Couloume, déléguée à l'accompagnement régional, du ministère des armées
Réunion du jeudi 11 mars 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de Mmes Géraldine Derozier et Sylviane Le Guyader, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à lutter contre le plastique - Examen des motions et des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à lutter contre le plastique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 16 février 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Stratégie nationale portuaire - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des transports
Réunion du mercredi 10 février 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin - Audition de M. Hubert du Mesnil, président de la société Tunnel euralpin Lyon-Turin
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Laurence Tubiana, coprésidente du Comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le climat et de M. Jean-Pierre Cabrol, coprésident de l'association « Les 150 »
Présentation du rapport « Pollution plastique : une bombe à retardement ? » fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du jeudi 21 janvier 2021
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur le bilan de l'évaluation de la loi Copé-Zimmermann
Réunion du jeudi 14 janvier 2021
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement
Réunion du jeudi 3 décembre 2020
délégation aux droits des femmes
Adoption du programme de travail de la délégation pour 2021
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Réunion du jeudi 26 novembre 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 19 novembre 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Brigitte Grésy, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Réunion du mardi 17 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, fluviaux et maritimes », « Transports aériens » et « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Réunion du jeudi 5 novembre 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Élisabeth Moreno, ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Réunion du jeudi 5 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité
Réunion du mardi 3 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Réunion du jeudi 29 octobre 2020
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur l'organisation du travail de la délégation pour la session 2020-2021
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Gisèle Rossat-Mignod, directrice, et M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, Réseau de la Banque des territoires, Caisse des dépôts et consignations