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Interventions en commission de Alain FOUCHÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  

Session 2017-2018

Réunion du mardi 29 mai 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 23 mai 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (CE menace terroriste après chute de l'Etat islamique)

Audition du Dr Serge Hefez, psychiatre

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission des lois)

Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 11 avril 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Pollution de l'air - Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de la ville de Paris

Réunion du jeudi 5 avril 2018 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie

Réunion du mardi 27 mars 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition M. Christophe Béchu, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures des transports de France

Réunion du mercredi 21 mars 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Chantal Jouanno, candidate proposée aux fonctions de Présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP)

Questions diverses

Réunion du mardi 6 février 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Catherine de Kersauson, Présidente de la 2ème Chambre de la Cour des Comptes, sur la Société du Grand Paris

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition en commun avec la commission des lois, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission des lois)

Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière

Réunion du mercredi 17 janvier 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome

Sécurité routière - Création d'un groupe de travail

Réunion du mercredi 20 décembre 2017 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement

Réunion du jeudi 14 décembre 2017 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Programme de travail pour 2018

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 26 octobre 2017 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Constitution du Bureau de la délégation

Réunion du mardi 10 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 5 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission