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Interventions en commission de Alain FOUCHÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 26 juillet 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Catherine Guillouard, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens

Réunion du mercredi 19 juillet 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Couverture numérique du territoire - Table ronde

Réunion du mercredi 12 juillet 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Objectifs de développement durable - Table ronde

Réunion du mercredi 28 juin 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mercredi 31 mai 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur l'aménagement du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 23 février 2017 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Jean-Pierre Henry, directeur de recherche au CNRS, Université Paris Diderot, sur le thème : « Progrès dans la connaissance des mécanismes du cerveau. Vers l'homme augmenté ? »

Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde sur les pollinisateurs, autour de M. Richard Thiéry, Directeur du laboratoire pour la santé des abeilles, et Mme Agnès Lefranc, Directrice de l'évaluation des produits réglementés, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), M. Luc Belzunces, Directeur de recherche et responsable du laboratoire de toxicologie environnementale, et M. Jean-Luc Brunet, Directeur d'unité adjoint, Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Gilles Lanio, Président de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), M. Michel Perret, Chef du bureau de la faune et de la flore sauvages, et Mme Jeanne-Marie Roux-Fouillet, Chef de projet du Plan national d'actions « France, Terre de pollinisateurs », Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde sur l'état des infrastructures routières et autoroutières, autour de Mme Christine Bouchet, MM. André Broto, Pierre Calvin, Pierre Chasseray et Jean-Claude Luche

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau

Réunion du mercredi 18 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement de la commission à Marrakech dans le cadre de la COP22 - Communication

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Alain Grandjean et Gérard Mestrallet sur les conclusions du rapport sur le prix du carbone remis à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie

Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Communications diverses

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission