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Interventions en commission de Alain FOUCHÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Alain Grandjean et Gérard Mestrallet sur les conclusions du rapport sur le prix du carbone remis à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie

Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Communications diverses

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission