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Interventions en commission de Yann GAILLARD


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Musées nationaux - Communication

Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission des finances)

Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence -Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (commission des finances)

Suite à donner au référé de la Cour des comptes concernant le contrôle des comptes et la gestion de l'École nationale supérieure des beaux-arts (ENSBA) portant sur les exercices 2001 à 2011 - Audition de MM. Nicolas Bourriaud, directeur de l'ENSBA, Patrick Lefas, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et Michel Orier, directeur général de la création artistique

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des finances)

Approfondissement de l'Union économique et monétaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission des finances)

Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 7 janvier 2014 (commission des finances)

Financement des politiques culturelles - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Réunion du vendredi 22 novembre 2013 (commission des finances)

Projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes - Communication

Réunion du jeudi 21 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des finances)

Echange de vues dans la perspective d'une éventuelle saisine du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO)

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et article 61 bis) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen des articles de la première partie

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen des principaux éléments de l'équilibre- Tome I du rapport général

Réunion du jeudi 24 octobre 2013 (commission des affaires européennes)

Politique de voisinage - La politique méditerranéenne de l'Union, l'exemple du Maroc et de la Tunisie : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour, Mmes Bernadette Bourzai, Catherine Morin-Desailly et M. Jean-François Humbert

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (commission des finances)

Communication de M. Philippe Marini, président, sur un nouvel indicateur permettant de mesurer l'émigration fiscale des particuliers

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture »

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des finances)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport pour avis

Réunion du lundi 7 octobre 2013 (commission des finances)

Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière - Examen des amendements au texte de la commission