Réunion du mercredi 7 septembre 2011
commission des finances
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires européennes
Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert
Réunion du jeudi 23 juin 2011
commission des finances
Loi de règlement des comptes, rapport de gestion pour l'année 2010 et débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport
Recommandations de la Commission européenne sur le programme de stabilité actualisé de la France pour la période 2011-2014 - Communication
Réunion du jeudi 9 juin 2011
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des finances
Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission des finances
Audition du sénateur Terry Le Sueur, Premier ministre de Jersey et de John Harris, directeur général de la commission des services financiers de Jersey
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des finances
Contrôle budgétaire du fonctionnement de la justice à La Réunion et à Mayotte - Communication
Niches fiscales - Communication
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission des affaires européennes
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale à la direction générale des finances publiques, et M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission des finances
Financement des entreprises et livret A - Table ronde
Réunion du mercredi 23 mars 2011
commission des finances
Contrôle budgétaire des conservatoires nationaux supérieurs de musique et de danse de Paris et Lyon - Communication
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des affaires européennes
Situation de la Lettonie et de la Lituanie Rapport d'information de M. Yann Gaillard
Situation de la Lettonie et de la Lituanie Rapport d'information de M. Yann Gaillard
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission des finances
Approbation d'accords entre l'Etat et les collectivités territoriales de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et de Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission
Programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2011 - Communication
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commission des affaires européennes
La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard
La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard
La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission des finances
Crise financière en Europe, mise en oeuvre du mécanisme européen de stabilisation et livret A - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commission des finances
Simplification et éventuelle réduction du nombre des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication et échange de vues
Réunion du jeudi 16 décembre 2010
commission des finances
Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Examen des amendements
Réunion du lundi 13 décembre 2010
commission des finances
Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport
Réunion du vendredi 19 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Première partie - Examen des amendements
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des affaires européennes
Le Parlement européen et l'équilibre institutionnel au sein de l'Union Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Justice (et articles 75 et 75 bis) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Culture (et article 68 quater) - Examen du rapport spécial - Contrôle budgétaire du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines - Communication
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi (et articles 88 à 97) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles et compte de concours financier Avances à l'audiovisuel public (et article 76) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2011 - Mission Recherche et enseignement supérieur (et article 78) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2011 - Mission Sécurité - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des finances
Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 octobre 2010
commission des finances
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN)