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Interventions en commission de Daniel GREMILLET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 19 septembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 10 juillet 2018 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

Réunion du mercredi 27 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mardi 26 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen des amendements de séance

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du jeudi 21 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)

Réunion du mercredi 20 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Emmanuel Besnier, président du conseil de surveillance du groupe Lactalis

Réunion du jeudi 14 juin 2018 (commission des affaires européennes)

Recherche et propriété intellectuelle - Supercalculateur européen : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat

Réunion du mercredi 13 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Proposition de résolution européenne en faveur de la préservation d'une Politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 30 mai 2018 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 24 mai 2018 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Günther Oettinger, commissaire européen au budget et aux ressources humaines

Réunion du jeudi 24 mai 2018 (commission des finances)

Audition de M. Günther Oettinger, commissaire européen au budget et aux ressources humaines

Réunion du jeudi 17 mai 2018 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne de Mme Gisèle Jourda sur les indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) : rapport de Mme Gisèle Jourda et M. Michel Raison

Réunion du mercredi 16 mai 2018 (commission des affaires économiques)

Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 12 avril 2018 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune : examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires économiques)

Réunion du jeudi 5 avril 2018 (commission des affaires européennes)

Budget communautaire - Cadre financier pluriannuel : réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen

Réunion du jeudi 5 avril 2018 (commission des affaires économiques)

Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

Réunion du jeudi 5 avril 2018 (commission des affaires sociales)

Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

Réunion du mercredi 4 avril 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)

Réunion du mercredi 28 mars 2018 (commission des affaires économiques)

Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

Réunion du mercredi 28 mars 2018 (commission des affaires sociales)

Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

Réunion du mercredi 21 mars 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF)

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

Réunion du jeudi 8 mars 2018 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure, en commun avec la délégation aux entreprises

Réunion du jeudi 8 mars 2018 (délégation aux entreprises)

Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure

Réunion du mercredi 21 février 2018 (commission des affaires économiques)

Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs

Réunion du mercredi 21 février 2018 (commission des affaires sociales)

Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs

Réunion du mercredi 14 février 2018 (commission des affaires économiques)

Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission

Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution

Réunion du mercredi 14 février 2018 (commission des affaires sociales)

Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)

Réunion du mardi 13 février 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'Alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du mardi 13 février 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation, du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)

Réunion du jeudi 8 février 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Anguel Tcholakov, ambassadeur de Bulgarie en France

Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé

Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Michel Nalet, directeur de la communication de Lactalis

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des affaires européennes)

Énergie - Union de l'énergie : rapport d'information de MM. Claude Kern et Michel Raison

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Rémi de Verdilhac, directeur Michelin France, accompagné de M. Thierry Martin-Lassagne, directeur France des affaires publiques de Michelin

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Usage du glyphosate : communication de M. Pierre Médevielle au nom du groupe de travail (composé en outre de MM. Yannick Botrel, Pierre Cuypers, Daniel Gremillet et Claude Haut)

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 23 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Contrôle des investissements étrangers : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Franck Menonville

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 21 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - États généraux de l'alimentation - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation

Réunion du mardi 21 novembre 2017 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 14 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du jeudi 9 novembre 2017 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Constitution du Bureau de la délégation

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 octobre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire

Réunion du jeudi 19 octobre 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Comitologie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du mercredi 11 octobre 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom

Réunion du jeudi 5 octobre 2017 (commission des affaires économiques)

Constitution du bureau