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Interventions en commission de Francis GRIGNON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission du développement durable)

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal

Réunion du mardi 11 février 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

Réunion du mardi 4 février 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition conjointe de MM. Antoine Maucorps, chef de la mission de la tarification et Olivier Quoy, adjoint, direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Antoine Seillan, chef du bureau des transports de la direction du budget du ministère de l'économie et des finances

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. François Bergère, directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, ministère de l'économie et des finances, et de M. Antoine Tardivo, directeur de projets

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission du développement durable)

Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission du développement durable)

Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission du développement durable)

Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission