Réunion du jeudi 26 juillet 2012
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait - Proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet
Institutions européennes - Situation en Roumanie et en Bulgarie - Rapport d'information de MM. Simon Sutour, Michel Billout, Mme Bernadette Bourzai, M. Jean-François Humbert et Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du lundi 23 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition d'une délégation du Conseil permanent des écrivains (CPE) : Mmes Marie Sellier, co-présidente du CPE, Agnès Defaux, responsable juridique de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF), MM. Jean-Claude Bologne, président de la Société des gens de lettres (SGDL), et Emmanuel de Rengervé, juriste du Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des affaires européennes
Culture - L'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du mercredi 20 juin 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Jean Arthuis sur la gouvernance de la zone euro
Réunion du jeudi 23 février 2012
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Aliments pour nourrissons (texte E 6365) - Proposition de résolution de Mme Bernadette Bourzai
Economie, finances et fiscalité - Régulation bancaire (textes E 6480 et E 6787) - Proposition de résolution de M. Richard Yung
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Transports - Energie - Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (« Connecting Europe ») (textes E 6760, E 6740, E 6750, E 6751 et E 6788) - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et M. Roland Ries
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Renforcement du contrôle démocratique de la gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Taxe sur les transactions financières - Communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du vendredi 9 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen des amendements
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2011
commission des affaires européennes
Contrôles temporaires aux frontières de l'espace Schengen Proposition de résolution de Mme Catherine Tasca
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des affaires européennes
L'Italie et la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
L'Italie et la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
L'Italie et la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
L'Italie et la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Point d'actualité sur la situation de la Grèce - Communication de M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 20 octobre 2011
commission des affaires européennes
Nouvelles règles du pacte de stabilité Communication de M. Jean-François Humbert