Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires sociales
Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Examen du rapport
Réunion du mercredi 3 avril 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de M. Jean-Paul Garcia, directeur de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières au ministère de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires sociales
Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 février 2013
commission des lois
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Françoise Héritier, professeur honoraire au collège de France
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Stéphane Nadaud, pédopsychiatre
Réunion du jeudi 31 janvier 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste »
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission des affaires sociales
Création du contrat de génération - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 17 janvier 2013
délégation aux droits des femmes
« Femmes et travail » et activité de la Délégation en 2012 - Examen du rapport
Questions diverses
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires sociales
Politique vaccinale de la France - Audition du Pr Brigitte Autran, professeur des universités, praticien hospitalier à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière (UPMC) et coordinatrice du réseau Corevac (Consortium de recherches vaccinales)
Réunion du mardi 18 décembre 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Communication de M. Jean-Yves Le Déaut relative à l'audition publique sur les leçons à tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603
Examen de l'étude de faisabilité par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller sur les « développements technologiques liés à la voiture écologique »
Réunion du mercredi 12 décembre 2012
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 11 décembre 2012
commission des affaires sociales
Suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 23 octobre 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Auditions publiques - Programme
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commission des affaires sociales
Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires sociales
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) - Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République
Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 octobre 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création des emplois d'avenir