Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission des affaires sociales
Certification des comptes sociaux - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des affaires sociales
Modernisation du congé maternité - Examen du rapport
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 mars 2011
commission des affaires sociales
Cellules souches - Table ronde
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission des affaires sociales
Lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Audition de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, MM. Christian Phéline, conseiller maître, responsable du secteur santé, Simon Bertoux, auditeur, co-rapporteurs, et Mme Camille L'Hernault, commissaire aux comptes
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Première partie - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés
Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission des affaires sociales
Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés - Communication
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes
Contrôle budgétaire sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés - Communication
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commission des affaires sociales
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis