Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Antoine LEFÈVRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du mardi 3 juillet 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Les collectivités territoriales et l'emploi - Examen du rapport d'information

Réunion du lundi 27 février 2012 (commission des lois)

Nomination d'un rapporteur

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission des lois)

Contrôle des armes moderne, simplifié et préventif - Examen du rapport et du texte en deuxième lecture

Réunion du mardi 14 février 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Cumul des mandats - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 31 janvier 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Le statut de l'élu - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 24 janvier 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Les contrôles de l'Etat sur les collectivités territoriales - Présentation du rapport

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission des lois)

Contrôle des armes moderne, simplifié et préventif - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 29 novembre 2011 (commission des lois)

Contrôle des armes moderne, simplifié et préventif - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission des lois)

Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Programme Développement des entreprises et de l'emploi - Examen du rapport pour avis