Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jean-Pierre LELEUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rapport relatif à l'avenir régional de France 3 - Audition de Mme Anne Brucy

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur Internet - Audition de Mmes Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) et Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi

Réunion du mercredi 18 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de publication

Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Yves Dauge, ancien président de la commission nationale des espaces protégés

Réunion du mardi 29 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rapport public pour l'année 2013 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Hervé Lemoine, directeur chargé des archives de France au ministère de la culture et de la communication

Audition de M. Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation de l'étude de faisabilité de Mme Anne-Yvonne Le Dain, vice-présidente, députée, et M. Bruno Sido, président, sénateur, concernant le risque numérique

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Régimes de protection du patrimoine - Table ronde

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen du rapport sur « La diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle » présenté par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Vincent Monadé, président
du Centre national du livre (CNL)

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public