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Interventions en commission de Jean-Pierre LELEUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du lundi 23 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 27 mars 2012 (MCI Agences de notation)

Table ronde sur la pertinence du modèle et de la méthodologie des agences de notation

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Bernard Menasseyre et Christian Phéline, président et rapporteur général de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition

Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Enjeux de la télévision connectée - Audition de MM. Takis Candilis, Philippe Lévrier, Jérémie Manigne, Martin Rogard et Marc Tessier

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Examen du rapport

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Exécution du contrat d'objectifs et de moyens 2010-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président du groupe Radio France

Réunion du mardi 29 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte France

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis

Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programmes Audiovisuel et presse et Audiovisuel extérieur - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président directeur général de France Télévisions

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 8 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Scolarité obligatoire à trois ans - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir de la télévision numérique terrestre - Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Nomination de rapporteurs