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Interventions en commission de Rachel MAZUIR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 18 juin 2015 (MCI sur la commande publique)

Audition de M. Alain Buat, vice-président de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) des Hauts-de-Seine, délégué du président de la CCI Paris-Ile-de-France

Audition de M. François Moutot, directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat

Réunion du mardi 10 février 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le CERN en tant que locaux officiels - Approbation de l'accord entre la France et l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) - Examen du rapport et du texte de la commission