Interventions en commission de Colette MÉLOT - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 23 juillet 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen des amendements au texte de la commission

    Suivi du rapport de la mission d'information sur les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Communication

  • Réunion du mardi 7 juillet 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Paul Dühr, ambassadeur du Luxembourg en France

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

    Situation des conservatoires - Table ronde

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Pierre Nora, historien, membre de l'Académie française

    Conseils d'école - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Loïc Depecker, délégué général à la langue française et aux langues de France, chargé de préfigurer la future Agence de la langue française

  • Réunion du jeudi 11 juin 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de S. Exc. M. Peter Ricketts, ambassadeur du Royaume-Uni en France

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme du collège - Table ronde avec les représentants des syndicats de direction et d'inspection

  • Réunion du jeudi 4 juin 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Examen de la proposition de résolution européenne n° 423 (2014-2015) pour une stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse : rapport de M. André Gattolin

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme du collège - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants - Table ronde

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Application des lois - Communication

    Audition de M. Yves Bigot, directeur général de TV5Monde

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Table ronde sur la radio

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport d'activité du CSA pour l'année 2014 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du jeudi 16 avril 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne : rapport d'information de Mme Fabienne Keller

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Économie, finances et fiscalité - Enjeux du Big Data : communication de Mme Colette Mélot et M. André Gattolin

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 - Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission des lois

    Lutte contre le terrorisme et adoption d'un Acte pour la sécurité intérieure de l'Union européenne - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Lutte contre le terrorisme : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, MM. André Gattolin, Jean-Jacques Hyest, Mme Colette Mélot, MM. Michel Mercier, André Reichardt et Simon Sutour

  • Réunion du jeudi 12 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Action de l'Union européenne contre les sites Internet faisant l'apologie de la violence terroriste : communication de M. André Gattolin et de Mme Colette Mélot

  • Réunion du mardi 10 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport sur la révision de la directive 2001-29-CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de M. Pierre Sirinelli, professeur à l'Université Paris-I-Panthéon Sorbonne, membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Susanne Wasum-Rainer, ambassadeur d'Allemagne en France

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la presse

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission

    Table ronde sur l'avenir de France Télévisions

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

    Justice et affaires intérieures - Proposition de directive relative à la création d'un PNR européen - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Modernisation du secteur de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Sanita Pavïuta-Deslandes, ambassadeur de Lettonie en France

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des affaires européennes

    Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement : communication de Mme Colette Mélot

  • Réunion du jeudi 15 janvier 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 27 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Proposition de résolution européenne n° 73 sur l'expression des parlements nationaux lors du renouvellement de la Commission européenne - Examen du rapport de M. Robert Navarro

    Politique commerciale - Proposition de résolution européenne relative au traité de libre-échange transatlantique (TTIP) - Examen du rapport de M. Michel Billout

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Propositions de règlement relatives aux médicaments vétérinaires et aux aliments médicamenteux pour animaux : proposition de résolution européenne de Mme Patricia Schillinger

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du jeudi 6 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du CNC (Centre national du cinéma et de l'image animée)

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Gouvernance de l'internet : Examen de la proposition de résolution européenne n° 44 de Mme Catherine Morin-Desailly et de M. Gaëtan Gorce - Rapport de Mme Colette Mélot

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BnF)

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes