Réunion du jeudi 27 septembre 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur
Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 10 juillet 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Réunion du jeudi 5 juillet 2018
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information « Faciliter l'exercice des mandats locaux »
Réunion du mardi 3 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 26 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen des amendements de séance
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 12 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 juin 2018
mission commune d'information sur Alstom
Adoption du rapport final de la mission, portant sur le volet « stratégie industrielle »
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution européenne en faveur de la préservation d'une Politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission des affaires économiques
Application des lois au 31 mars 2018 - Examen du bilan annuel
Réunion du mercredi 18 avril 2018
mission commune d'information sur Alstom
Adoption du rapport d'étape
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des affaires économiques
Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation de la proposition de loi
Réunion du jeudi 12 avril 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune : examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires économiques)
Réunion du jeudi 5 avril 2018
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde « Responsabilité pénale des élus et déontologie »
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF)
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 février 2018
mission commune d'information sur Alstom
Audition de M. Louis Schweitzer, ancien Commissaire général à l'investissement, Président d'honneur de Renault et Président d'Initiative France
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Michel Nalet, directeur de la communication de Lactalis
Réunion du mardi 23 janvier 2018
commission des affaires économiques
Audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), accompagnée de M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Audition de MM. Loïc Cauret, président délégué de l'Assemblée des communautés de France (AdCF), et Charles-Eric Lemaignen, premier vice-président
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Rémi de Verdilhac, directeur Michelin France, accompagné de M. Thierry Martin-Lassagne, directeur France des affaires publiques de Michelin
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
mission commune d'information sur Alstom
Constitution
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » et article 52 sexies rattaché - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 21 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - États généraux de l'alimentation - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
délégation aux collectivités territoriales
Suite à la réunion du Bureau de la Délégation du 9 novembre 2017, programme de travail semestriel
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission
Réunion du jeudi 26 octobre 2017
délégation aux collectivités territoriales
Élection du président ; désignation des vice-présidents et des secrétaires ; questions diverses
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 octobre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire