Réunion du jeudi 8 juillet 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Politique commune de la pêche - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Marché du lait - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne
Réforme de la politique commune de la pêche - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Henri Proglio, président d'EDF
Réunion du mardi 22 juin 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 juin 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la mission
Réunion du mardi 8 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Catherine Bréchignac, présidente du Haut Conseil des Biotechnologies
Réunion du mardi 1 juin 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Réunion d'orientation sur les conclusions de la mission
Réunion du mardi 18 mai 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie, auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire