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Interventions en commission de Georges PATIENT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2014-2015

Réunion du mardi 29 septembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 29 septembre 2015 (commission des finances)

Financement de l'audiovisuel public - Conclusions des travaux de MM. André Gattolin et Jean-Pierre Leleux, rapporteurs

Réunion du mercredi 9 septembre 2015 (commission des finances)

Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les enjeux et les leviers de la maîtrise de la masse salariale de l'État - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 18 juin 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Présentation du rapport d'information sur la gestion du domaine foncier de l'État en outre-mer

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des finances)

Audition de Mme Christine Pires Beaune, députée : présentation des travaux de la mission confiée par le Premier ministre sur la réforme des concours de l'État aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (commission des finances)

Octroi de mer - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les questions européennes

Réunion du jeudi 12 mars 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Gestion du domaine de l'État - Audition de M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques, accompagné de M. Étienne Lepage, chef du bureau du cadastre

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Caroline Chamard-Heim, professeur des universités en droit public

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Nathalie Morin, responsable du service France Domaine

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Octroi de mer - Communication de M. Georges Patient

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Définition du programme de travail de la délégation

Réunion du vendredi 21 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements sur la première partie

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » (et article 57) - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget