• Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commission des finances

    Financement de l'audiovisuel public - Conclusions des travaux de MM. André Gattolin et Jean-Pierre Leleux, rapporteurs

  • Réunion du mercredi 9 septembre 2015

    commission des finances

    Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les enjeux et les leviers de la maîtrise de la masse salariale de l'État - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 18 juin 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Présentation du rapport d'information sur la gestion du domaine foncier de l'État en outre-mer

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des finances

    Audition de Mme Christine Pires Beaune, députée : présentation des travaux de la mission confiée par le Premier ministre sur la réforme des concours de l'État aux collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commission des finances

    Octroi de mer - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les questions européennes

  • Réunion du jeudi 12 mars 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Gestion du domaine de l'État - Audition de M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques, accompagné de M. Étienne Lepage, chef du bureau du cadastre

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 20 janvier 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Caroline Chamard-Heim, professeur des universités en droit public

    Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Nathalie Morin, responsable du service France Domaine

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Octroi de mer - Communication de M. Georges Patient

  • Réunion du mardi 9 décembre 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Définition du programme de travail de la délégation

  • Réunion du vendredi 21 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements sur la première partie

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » (et article 57) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget