Interventions en commission de Georges PATIENT
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
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Session 2014-2015
Réunion du mardi 29 septembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)
Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 29 septembre 2015 (commission des finances)
Financement de l'audiovisuel public - Conclusions des travaux de MM. André Gattolin et Jean-Pierre Leleux, rapporteurs
Réunion du mercredi 9 septembre 2015 (commission des finances)
Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les enjeux et les leviers de la maîtrise de la masse salariale de l'État - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 18 juin 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Présentation du rapport d'information sur la gestion du domaine foncier de l'État en outre-mer
Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des finances)
Audition de Mme Christine Pires Beaune, députée : présentation des travaux de la mission confiée par le Premier ministre sur la réforme des concours de l'État aux collectivités territoriales
Réunion du mercredi 6 mai 2015 (commission des finances)
Octroi de mer - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 9 avril 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les questions européennes
Réunion du jeudi 12 mars 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Gestion du domaine de l'État - Audition de M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques, accompagné de M. Étienne Lepage, chef du bureau du cadastre
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