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Interventions en commission de François PATRIAT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2008-2009

Réunion du mardi 22 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Crise laitière - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Réunion du mercredi 22 juillet 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi

Réunion du mercredi 17 juin 2009 (mission Collectivités territoriales)

Examen des propositions du rapport d'information

Réunion du mercredi 3 juin 2009 (mission Collectivités territoriales)

Suite de l'examen par la mission des propositions relatives aux compétences

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 13 mai 2009 (mission Collectivités territoriales)

Réunion du sous-groupe compétences

Réunion du mercredi 6 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Pascal Ferey, président de la commission Environnement de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Projet de règlement communautaire relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent - Examen du rapport

Réunion du mardi 7 avril 2009 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Élaboration de vins de table rosés
par coupage de vin rouge et de vin blanc
Communication et proposition de résolution
de MM. Gérard César et Simon Sutour