Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Anne-Marie PAYET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital - Communication

Réunion du vendredi 8 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au texte de la commission en 2e lecture

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission
en deuxième lecture

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean-Luc Harousseau, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé

Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 2 décembre 2010 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de William Gasparini, sociologue et professeur à l'université de Strasbourg

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Outre-mer et articles 77 bis et 77 quater - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 23 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation et article 68 ter - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des finances)

Mise en place du revenu de solidarité active et projet de loi de finances pour 2011 - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Mise en place du revenu de solidarité active - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives