• Réunion du jeudi 26 septembre 2019

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Bertrand Pailhès, coordonnateur national de la stratégie d'intelligence artificielle

  • Réunion du lundi 2 septembre 2019

    CE Souveraineté numérique

    Audition de M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l'INRIA

    Audition de M. Christophe Castaner ministre de l'intérieur

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique

  • Réunion du jeudi 18 juillet 2019

    CE Souveraineté numérique

    Audition de M. Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques de Facebook

    Audition de MM. Laurent Degré, directeur général, Guillaume de St Marc, directeur de l'innovation, Jean-Charles Griviaud, responsable cybersécurité et Bruno Bernard, directeur des affaires publiques, de Cisco France

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Algorithmes locaux dans Parcoursup - Communication

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2019

    CE Souveraineté numérique

    Audition de MM. Laurent Giovachini et Christian Nibourel, pour le « Comité souveraineté et sécurité des entreprises françaises » du Medef et le Syntec numérique

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France

  • Réunion du jeudi 27 juin 2019

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

    Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour 2018 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), par M. Jean-Claude Duplessy, président

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 13 juin 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une école de la confiance

  • Réunion du mercredi 12 juin 2019

    CE Souveraineté numérique

    Audition de M. Éric Léandri, président et cofondateur de Qwant

  • Réunion du mercredi 5 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Parcoursup - Audition de M. Bastien Brillet, rapporteur général de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), et de Mme Christelle Guichard, secrétaire générale

  • Réunion du mardi 28 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »

  • Réunion du mardi 28 mai 2019

    commission des affaires économiques

    Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »

  • Réunion du jeudi 23 mai 2019

    CE Souveraineté numérique

    Audition de Mme Claire Landais, secrétaire générale du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), de M. Julien Barnu, conseiller pour les questions industrielles et numériques, et de M. Gwenael Jezequel, conseiller pour les relations institutionnelles

  • Réunion du mardi 21 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 30 avril 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi pour une école de la confiance - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 9 avril 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du mercredi 27 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du jeudi 21 mars 2019

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Intelligence artificielle et données de santé - Examen des conclusions de l'audition publique

    Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises - Examen des conclusions d'une audition publique

  • Réunion du jeudi 14 mars 2019

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen du rapport sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 (M. Stéphane Piednoir, sénateur, et Mme Huguette Tiegna, députée, rapporteurs)

  • Réunion du mercredi 13 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude Kern

    Parcoursup - Audition de M. Paul Hébert, directeur-adjoint à la direction de la conformité de la CNIL, Mme Émilie Seruga-Cau, cheffe du service des affaires régaliennes et des collectivités territoriales, et Mme Tiphaine Havel, conseillère pour les questions institutionnelles et parlementaires

  • Réunion du mardi 5 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Service national universel (SNU) - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du mardi 5 mars 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel (SNU)

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 février 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition de M. Sébastien Brochot, président de l'association Une Vie, en charge du programme international de prévention des violences sexuelles sur les enfants PedoHelp

    Audition de représentants du ministère des sports

  • Réunion du jeudi 14 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Guillaume Gellé, président de la commission de la formation et de l'insertion professionnelle, et Philippe Raimbault, président de la commission juridique de la Conférence des présidents d'université

    Décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement de Parcoursup - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

  • Réunion du jeudi 14 février 2019

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition du Professeur Gérard Mourou, prix Nobel de physique 2018

  • Réunion du jeudi 7 février 2019

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Stockage de l'électricité - Examen d'une note scientifique

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition d'associations de défense de l'enfance en danger : Mmes Martine Brousse, présidente de « La voix de l'enfant », Muriel Salmona, présidente de « Mémoire traumatique et victimologie », Homayra Sellier, présidente de « Innocence en danger », Violaine Guérin, présidente, et Muguette Dini, représentante du groupe multidisciplinaire « Politique et institutions », de l'association « Stop aux violences sexuelles

  • Réunion du jeudi 6 décembre 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen d'une note scientifique sur l'exploration de la planète Mars

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique, ouverte à la presse, sur les collectivités locales face au défi du déploiement des infrastructures de recharge des véhicules électriques (Huguette Tiegna, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 78 et 78 bis) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 6 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mardi 23 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du jeudi 4 octobre 2018

    CE mutations Haute fonction publique

    Examen du projet de rapport