Interventions en commission de Jean-François RAPIN - Session 2016-2017

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 20 juillet 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports

  • Réunion du mercredi 31 mai 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail sur l'aménagement du territoire - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 22 février 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 février 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition du Collège National des Universitaires de Psychiatrie (CNUP) représenté par le professeur Pierre Thomas, président, responsable médical du pôle psychiatrie, médecine légale et médecine en milieu pénitentiaire du centre hospitalier régional universitaire de Lille, et Mme Marie Rose Moro, professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, et du docteur Bénédicte Barbotin, présidente de l'Association Française Fédérative des Étudiants en Psychiatrie (AFFEP)

  • Réunion du jeudi 26 janvier 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières

  • Réunion du mardi 24 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition du professeur Jean-Philippe Raynaud, chef de service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (SUPEA) au centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse

  • Réunion du mardi 17 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition de Mmes Viviane Kovess-Masféty, présidente de la Commission spécialisée évaluation, stratégie et perspective (CSESP), et Claudine Berr, présidente de la commission spécialisée maladies chroniques (CSMC), représentant le Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition des docteurs Zinna Bessa, sous-directrice « Santé des populations et prévention des maladies chroniques », et Philippe Leborgne, adjoint à la cheffe du bureau de la santé mentale, de la Direction générale de la santé (DGS)

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité et transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission