Réunion du mardi 12 juillet 2011
commission des lois
Renforcement de la lutte contre la contrefaçon - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission des lois
Engagement des sapeurs-pompiers volontaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 juin 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des lois
Nouvelle-Calédonie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition conjointe de MM. Bernard Charles, adjoint au maire de Lille chargé de l'emploi et de l'insertion, représentant l'association des maires de France (AMF), Rémi Pauvros, président de la communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre, représentant l'assemblée des communautés de France (AdCF), et Mmes Arlette Arnaud-Landau, vice-présidente de la région Auvergne, et Marie-Laure Meyer, représentante de l'association des régions de France (ARF) au conseil d'administration de Pôle emploi de 2008 à 2010
Réunion du mardi 10 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de MM. Patrick Gille, président de l'Union nationale des missions locales (UNML), Vincent Delpey, secrétaire général, et Mme Karine Brard-Guillet, chargée de mission, du Conseil national des missions locales (CNML)
Audition de Mme Agnès Jeannet, inspectrice générale, et M. Laurent Caillot, inspecteur de l'Igas, auteurs du rapport « L'accès à l'emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville »
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des affaires européennes
Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique de cohésion - Table ronde
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des lois
Statut des collectivités d'outre-mer - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mercredi 27 avril 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de Mme Marie-Pierre Establie d'Argencé, déléguée générale de l'Alliance Villes Emploi
Réunion du mardi 26 avril 2011
commission des lois
Libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des lois
Renforcement des droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 10 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Convention sur la diversité culturelle de l'Unesco - Audition de Mme Rama Yade, ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'Unesco
Réunion du mardi 1 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
Réunion du mercredi 16 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen des amendements
Réunion du mercredi 9 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen du rapport