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Interventions en commission de Charles REVET


Les interventions en commission depuis avril 2009 :

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 3 avril 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission du développement durable)

Réforme ferroviaire - Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de la mission de concertation

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen des amendements

Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mardi 26 février 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Bruno Lechevin, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Réunion du jeudi 21 février 2013 (commission des lois)

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. André Nutte, président et M. Raymond Chabrol, secrétaire général du Conseil national d'accès aux origines personnelles

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Marie-Pierre Hourcade, présidente de l'Association française des magistrats de la jeunesse et de la famille, Mme Anne Bérard, présidente de chambre au TGI de Paris et M. Daniel Pical, magistrat honoraire

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants du Conseil national des barreaux

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants du Conseil supérieur du notariat

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission du développement durable)

Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des lois)

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Christine Lazerges, présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission du développement durable)

Transition vers un système énergétique sobre - Examen des amendements

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission des lois)

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Daniel Sibony, psychanalyste

Réunion du mardi 12 février 2013 (commission des lois)

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. André Vingt-Trois, Cardinal Archevêque de Paris, président de la conférence des évêques de France

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. le Métropolite Emmanuel, président de l'Assemblée des évêques orthodoxes de France

Réunion du jeudi 7 février 2013 (commission des lois)

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants de Familles de France et de la confédération nationale des associations familiales catholiques (CNAFC)

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission du développement durable)

Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

Prorogation du mécanisme de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers - Examen du rapport et du texte de la commission

Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission du développement durable)

Zones d'exclusion pour les loups - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 29 janvier 2013 (commission du développement durable)

Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

Infrastructures et services de transports - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission du développement durable)

Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 15 janvier 2013 (commission du développement durable)

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Réunion du mardi 15 janvier 2013 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Denez L'Hostis, pilote de la mission « mer et littoral » de France Nature Environnement et administrateur de l'Agence des aires marines protégées

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Etienne Guyot, Préfet, président de la « Société du Grand Paris »

Réunion du mercredi 28 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Programme « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 27 novembre 2012 (commission du développement durable)

Société Aéroports de Paris - Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, candidat désigné aux fonctions de président directeur général

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (protection de l'environnement et prévention des risques) - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports ferroviaires et fluviaux) - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 15 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » (et articles 64 et 64 bis), budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports aériens) - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports maritimes) - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission du développement durable)

Audition de Mme Dominique Dron, Commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (commission du développement durable)

Assistance portuaire et cabotage maritime - Examen du rapport et du texte de la commission

Contrôle technique - Examen du rapport et du texte de la commission

Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission du développement durable)

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis