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Interventions en commission de Charles REVET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 20 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Roman, candidat proposé aux fonctions de Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)

Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 19 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement de la commission en Corse - Gestion des déchets - Communication

Questions diverses

Réunion du lundi 11 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements de séance

Réunion du jeudi 7 juillet 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Normes sanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Alerte et prévention des risques en France - Audition conjointe de MM. Ludovic Blay, Patrick Chassagneux, Philippe Le Moing-Surzur, Stéphane Pénet et Hervé Vanlaer

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Ratification de l'accord de Paris - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 26 mai 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES)

Réunion du jeudi 12 mai 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition des services du Gouvernement en charge de l'agriculture et de la sécurité alimentaire, de la chambre d'agriculture et de l'établissement de régulation des prix agricoles (ERPA), de Nouvelle-Calédonie

Réunion du mardi 10 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » - Examen de la proposition de résolution européenne

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour l'économie bleue

Réunion du jeudi 31 mars 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Perspectives de développement de l'agriculture biologique

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau

Réunion du jeudi 24 mars 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition des instituts de recherche en agriculture en zones tropicale et équatoriale

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Économie bleue - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Réunion du jeudi 10 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Économie bleue - Examen des amendements au texte de la commission

Questions diverses

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Economie bleue - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Prévention des risques en matière phytosanitaire - Table ronde

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 26 novembre 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition MM. Guilhem Brun, sous-directeur Europe à la Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises du Ministère de l'agriculture, Arnaud Martrenchar, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la Direction générale des outre-mer (DGOM), Jonathan Gindt, chef du secteur RELEX et Sébastien Ditleblanc, adjoint au chef de secteur, au Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports ferroviaires et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information