• Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission du développement durable

    Consommation - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    commission des affaires européennes

    Transports - Quatrième paquet ferroviaire : proposition de résolution de M. Roland Ries

  • Réunion du mardi 2 juillet 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission du développement durable

    Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission du développement durable

    Modernisation de l'action publique territoriale - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission des lois

    Modernisation de l'action publique territoriale - Audition d'élus de communes et d'intercommunalités

  • Réunion du mardi 16 avril 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et services de transport

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commission du développement durable

    Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de la mission de concertation

  • Réunion du mardi 12 mars 2013

    commission du développement durable

    Commission nationale du débat public - Audition de M. Christian Leyrit, candidat désigné aux fonctions de président

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission des affaires européennes

    Subsidiarité - Quatrième paquet ferroviaire - Communication et proposition de résolution portant avis motivé de M. Roland Ries

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission du développement durable

    Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 janvier 2013

    commission du développement durable

    Infrastructures et services de transports - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mardi 15 janvier 2013

    commission du développement durable

    Nomination de rapporteurs

    Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

  • Réunion du mardi 18 décembre 2012

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 - Audition conjointe, avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, et de M. Michael Link, ministre délégué aux affaires européennes d'Allemagne

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commission des affaires européennes

    Désignation de rapporteurs

    Energie - La sûreté des installations nucléaires - Point d'actualité de M. Simon Sutour

    Transports - Transports ferroviaires - Communication de M. Roland Ries

  • Réunion du mardi 4 décembre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Etienne Guyot, Préfet, président de la « Société du Grand Paris »

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports ferroviaires et fluviaux) - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission du développement durable

    Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 25 octobre 2012

    commission des affaires européennes

    Politique étrangère et de défense - Examen de la proposition de résolution n° 787 relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet - Rapport de M. Bernard Piras