• Réunion du mardi 11 septembre 2012

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 24 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

    Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'agroalimentaire

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à abroger la loi relative à la majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 mai 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de Mme Annegret Groebel, responsable du département des relations internationales du Bundesnetzagentur fûr Elektrizität

    Audition de Mme Maryse Arditi, pilote du réseau énergie de France Nature Environnement

  • Réunion du mercredi 9 mai 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Denis Merville, médiateur national de l'énergie

    Audition de M. Jean-François Conil-Lacoste, directeur général de Powernext et d'EPEX SPOT

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Christian Bataille, député, membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 4 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de Mme Reine-Claude Mader, présidente de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV)

  • Réunion du mardi 3 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

    Audition de M. Franck Lacroix, président de Dalkia

    Audition de Mme Virginie Schwarz, directrice exécutive des programmes de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avenir de la commission - Échange de vues

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

    Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du texte de la commission