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Interventions en commission de Vincent SEGOUIN
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2020-2021  Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  
Session 2020-2021
Réunion du mercredi
13 janvier 2021 (commission des finances)
Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Christian
Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes sur le rapport
public thématique « Les finances publiques : pour une réforme du cadre
organique et de la gouvernance »
Réunion du vendredi 4 décembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des amendements de
séance sur les articles non rattachés
Réunion du lundi 30 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Agriculture,
alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale «
Développement agricole et rural » - Examen des amendements de séance
Réunion du vendredi 20 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des amendements de
séance sur la première partie
Réunion du jeudi 19 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Médias, livres et
industrie culturelle » et compte de concours financiers « Avances à
l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des affaires
économiques)
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Julien
Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Missions « Plan de relance »
(et articles 56 à 56 octies) et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire » -
Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Agriculture,
alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale «
Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires »
(et articles 54 bis et 54 ter) - Programmes « Hébergement, parcours vers le
logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement
», « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la
ville » - Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement
du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen des
rapports spéciaux
Réunion du jeudi 12 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances 2021- Examen des articles de la première
partie - Tome II du rapport général
Réunion du mardi 10 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances 2021 - Examen des rapports sur les
missions « Gestion des finances publiques », « Crédits non répartis », «
Transformation et fonction publiques » et sur le compte d'affectation spéciale
« Gestion du patrimoine immobilier de l'État »
Réunion du jeudi 5 novembre 2020 (délégation aux entreprises)
Audition de MM. Philippe Dorge, directeur général adjoint du
groupe La Poste en charge des services Courrier-Colis, et Thierry Chardy,
fondateur et directeur général de la startup Ma Ville Mon Shopping
Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Économie », compte
de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des
organismes privés » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Justice » - Examen du
rapport spécial
Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Engagements
financiers de l'État », compte d'affectation spéciale « Participation de la
France au désendettement de la Grèce» et comptes de concours financiers «
Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics »
et « Accords monétaires internationaux » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Sécurités » - Programmes «
Gendarmerie nationale », « Police nationale » et « Sécurité et éducation
routières » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du
stationnement routiers » et Programme « Sécurité civile » - Examen des rapports
spéciaux
Réunion du mardi 27 octobre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen du rapport relatif à
la participation de la France au budget de l'Union européenne (article
31)
Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des finances)
Proposition de loi visant à réformer la procédure d'octroi de la
dotation d'équipement des territoires ruraux - Examen des amendements de séance
sur le texte adopté par la commission