Réunion du mercredi 22 juillet 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Développement et modernisation des services touristiques - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du jeudi 11 juin 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2009
commission des affaires économiques
Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Paul Pourquier, président du conseil général de la Lozère, président de la commission environnement de l'Assemblée des départements de France (ADF), et de M. Gérard Bernheim, vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, membre de l'Assemblée des départements de France
Réunion du mercredi 6 mai 2009
commission des affaires économiques
Projet de règlement communautaire relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent - Examen du rapport