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Interventions en commission de Sophie TAILLÉ-POLIAN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2021-2022

Réunion du jeudi 31 mars 2022 (commission des finances)

Projet de décret d'avance - Communication et adoption de l'avis de la commission

Réunion du mercredi 16 mars 2022 (CE Cabinets de conseil)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 9 mars 2022 (commission des finances)

Élaboration, composition, pilotage et mise en œuvre des crédits du plan de relance _ Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mardi 22 février 2022 (commission des finances)

Dossiers traités dans le cadre du Conseil des ministres de l'économie et des finances (Ecofin) de la Présidence française de l'Union européenne - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Réunion du mercredi 19 janvier 2022 (commission des finances)

« Taux réduits : anticiper la transposition de la nouvelle directive TVA » - Audition de MM. Christophe Pourreau, directeur de la législation fiscale, et François Ecalle, président de l'association « Finances publiques et Économie » (FIPECO)

Réunion du mercredi 1 décembre 2021 (commission des finances)

« Cumex Files : trois ans après, quel bilan des outils de lutte contre les pratiques d'arbitrage de dividendes ? » - Audition de M. Étienne Barel, directeur général délégué de la Fédération bancaire française (FBF), Mme Alexandra Givry, directrice de la direction des données et de la surveillance, à l'Autorité des marchés financiers (AMF), M. Frédéric Iannucci, chef du service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal à la direction générale des finances publiques (DGFiP), et Mme Salomé Lemasson, avocate spécialiste en droit pénal des affaires au sein du cabinet Rahman Ravelli

Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission des finances)

Second projet de loi de finances rectificatives pour 2021 - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 16 novembre 2021 (commission des finances)

Second projet de loi de finances rectificatives pour 2021 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 10 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

Réunion du mardi 9 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 3 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le tome I du rapport général

Réunion du mercredi 27 octobre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Plan de relance » et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 13 octobre 2021 (commission des finances)

« Pandora Papers : comment contrôler la création et les bénéficiaires effectifs des sociétés offshore ?» - Audition de Mme Giulia Aliprandi, chercheuse à l'Observatoire européen de la fiscalité, MM. Marc Bornhauser, avocat spécialiste en droit fiscal, Frédéric Iannucci, chef du service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal, et Quentin Parrinello, responsable de plaidoyer justice fiscale et inégalités à Oxfam France

Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Situation et action des missions locales dans le contexte de la crise sanitaire - Communication