• Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation

    Evaluation de l'application de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 18 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Impact économique et juridique de la normalisation volontaire - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 6 juin 2017

    commission des affaires économiques

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 7 février 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition de Mme Marie-Odile Krebs, professeur de psychiatrie, chef du service hospitalo-universitaire du centre hospitalier Sainte-Anne, fondatrice du Centre d'évaluation du jeune adulte et de l'adolescent, et de Mme Aude Ollé-Laprune, directrice générale de la Fondation Pierre Deniker

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    commission des affaires économiques

    Paquet « Énergie » de la Commission européenne - Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat

  • Réunion du jeudi 26 janvier 2017

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification, sur l'action du Gouvernement en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales, en particulier dans le domaine du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition du Docteur Anne Laure Sutter-Dallay, responsable de l'unité fonctionnelle, réseau de psychiatrie périnatale du pôle universitaire de psychiatrie adulte du centre hospitalier Charles Perrens, du Professeur Bruno Falissard, pédopsychiatre et biostatisticien, de M. Franck von Lennep, directeur, et Mmes Nathalie Fourcade, sous directrice de l'observation de la santé et de l'assurance maladie, et Valérie Ulrich, cheffe de la mission recherche, de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition conjointe des organisations représentant les spécialistes de la prise en charge psychiatrique des mineurs : professeur Michel Wawrzyniak, président, et docteur Catherine Lacour Gonay, membre du conseil d'administration, de la Société Française de Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent et Disciplines Associées (SFPEADA), docteur Patrick Belamich, président de la Fédération Des Centres Médico-Psycho-Pédagogiques (FDCMPP), et docteur Roger Teboul, pédopsychiatre, président de l'Association des Psychiatres de secteur Infanto-juvénile (API)

  • Réunion du mardi 17 janvier 2017

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation

  • Réunion du mardi 10 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition de Mme Marie-Rose Moro, professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, chef de service à l'université Paris Descartes, et M. Jean-Louis Brison, inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional, auteurs du rapport « Plan d'action en faveur du bien-être et de la santé des jeunes » remis au Président de la République en novembre 2016

  • Réunion du jeudi 1 décembre 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Nouveaux territoires de projets - Table ronde sur les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Réunion constitutive

  • Réunion du mardi 8 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État chargé de l'Industrie auprès du ministre de l'Économie et des Finances

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts