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Interventions en commission de M. René TEULADE


Réunion du mercredi 11 avril 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Financement des établissements de santé - Audition de M. Philippe Leduc, directeur du think tank « Economie et santé »

Réunion du mardi 13 mars 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Table ronde avec les représentants d'associations

Réunion du mercredi 7 mars 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Financement des établissements de santé - Audition de MM. Denis Fréchou, président de la Conférence nationale des directeurs de centre hospitalier (CNDCH) et Alain Hériaud, président de la Conférence des directeurs généraux de centres hospitaliers régionaux et universitaires (CHRU), sur le financement des établissements de santé

Réunion du mardi 21 février 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Constitution

Réunion du mardi 21 février 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Jean Arthuis

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires sociales)

Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 19 janvier 2012 (commission des affaires sociales)

Exercice en France de professionnels de santé titulaires d'un diplôme obtenu dans un Etat non membre de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Etude relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Audition de MM. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, Michel Braunstein, président de section, Mme Stéphanie Bigas et M. Daniel Vasseur, conseillers référendaires

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport

Réunion du jeudi 27 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de MM. Pierre Mayeur, directeur, Vincent Poubelle, directeur des statistiques, prospective et recherche, et David Clair, directeur juridique et de la réglementation nationale, de la caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Constitution du Bureau

Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital - Communication

Santé et logement en Martinique et en Guyane - Communication

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Débat d'orientation des finances publiques - Communication

Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes sociaux - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

Politique familiale et protection de l'enfance au Québec - Communication

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes sociaux - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mardi 7 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Equilibre des finances publiques - Examen du
rapport pour avis

Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Camdessus, gouverneur honoraire de la Banque de France, président du groupe de travail sur la mise en place d'une règle d'équilibre des finances publiques, et Renaud Guidée, inspecteur des finances et rapporteur général du groupe de travail

Réunion du mardi 18 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 14 décembre 2010 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l'agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Audition de MM. Bernard Devy, secrétaire confédéral en charge du secteur Retraites, et Gérard Rivière, conseiller technique, de Force ouvrière (FO)

Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron, président de section, conseiller maître, Guy Piolé, conseiller maître, et Maximilien Queyranne, chargé de mission auprès du Premier président

Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des affaires sociales)

Situation des finances sociales - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam)

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication

Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Conclusions de la Mecss sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Communication

Réunion du mardi 11 mai 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des affaires sociales)

Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires sociales)

Questions diverses

Réunion du mardi 6 avril 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Pierre Bruandet, responsable de l'entité Politiques sociales et salariales à la Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des affaires sociales)

Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-Sida - Table ronde

Réunion du mardi 16 février 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Raoul Briet, président du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites (FRR)

Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission des affaires sociales)

Maisons et pôles de santé - Communication

Réunion du jeudi 28 janvier 2010 (commission des affaires sociales)

Retraites - Présentation du rapport du conseil d'orientation des retraites par MM. Raphaël Hadas-Lebel, président, Yves Guégano, secrétaire général et Mme Selma Mahfouz, secrétaire générale adjointe

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des affaires sociales)

Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen du rapport

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mardi 27 octobre 2009 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Table ronde sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018

Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Prélèvements obligatoires - Examen du rapport d'information

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mardi 21 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Repos dominical - Examen des amendements au
texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Election du président de la commission

Etat des comptes de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission