Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Nelly TOCQUEVILLE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 11 juillet 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la Constitution

Réunion du jeudi 28 juin 2018 (Délégation aux entreprises)

Comte rendu, par Mme Nelly Tocqueville, du déplacement de la délégation en Seine-Maritime, le 11 juin 2018

Réunion du mercredi 27 juin 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 21 juin 2018 (commission des affaires européennes)

Politique régionale - Politique de cohésion de l'Union européenne : proposition de résolution européenne du groupe de suivi

Réunion du jeudi 21 juin 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Politique de cohésion de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne du groupe de suivi

Réunion du mercredi 20 juin 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du jeudi 14 juin 2018 (Délégation aux entreprises)

Communication de M. Michel Forissier et Mme Catherine Fournier sur les dispositions intéressant les entreprises du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

Réunion du mercredi 13 juin 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste

Réunion du mercredi 6 juin 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde sur les produits phytosanitaires, autour de M. Roger Genet, directeur général, et Mme Françoise Weber, directrice générale adjointe de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, en charge des produits réglementés, M. Philippe Mauguin, Président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique, Mme Karine Brulé, sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau, des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire, M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, M. Didier Marteau, membre du Bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la Chambre d'agriculture de l'Aube

Réunion du mercredi 16 mai 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, sur le projet de loi « Nouveau pacte ferroviaire »

Questions diverses

Table ronde sur la gestion et le stockage des déchets radioactifs, autour de M. Pierre-Franck Chevet, Président de l'Autorité de sûreté nucléaire, M. Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, M. Pierre-Marie Abadie, Directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, M. Jean-Claude Delalonde, Président de l'Association nationale des comités et commissions locales d'information, Mme Manon Besnard, chargée d'études à l'agence d'information WISE-Paris

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information

Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission des lois)

Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 11 avril 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail « Lutte contre la pollution de l'air » - Examen du rapport d'information

Pollution de l'air - Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de la ville de Paris

Réunion du mercredi 28 mars 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

L'avenir du transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Cyril Spinetta

Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution Audition de M. Arnaud Leroy, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Chantal Jouanno, candidate proposée aux fonctions de Présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP)

Réunion du jeudi 15 février 2018 (Délégation aux entreprises)

État d'avancement des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

Réunion du mercredi 14 février 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Audition de Mme Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé

Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures

Réunion du mercredi 31 janvier 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde sur les assises de la mobilité

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux - Examen du rapport et du texte de la commission, en première lecture

Réunion du jeudi 18 janvier 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Janaillac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

Réunion du mercredi 17 janvier 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome

Réunion du jeudi 14 décembre 2017 (Délégation aux entreprises)

Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les principales dispositions du projet de loi de finances rectificative intéressant les entreprises

Réunion du mercredi 13 décembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement à la COP23 - Communication

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde sur le canal Seine-Nord Europe

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 21 novembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 57 octies et nonies) - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 16 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires

Audition de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 9 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé du numérique

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du jeudi 5 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission