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Interventions en commission de Nelly TOCQUEVILLE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 19 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (MI inventaire et devenir des téléphones mobiles)

Audition de MM. Roland Marion et Erwann Fangeat, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

Réunion du jeudi 23 juin 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, Présidente-Directrice générale de la RATP

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Émissions des véhicules à moteur diesel - Communication

Réunion du jeudi 26 mai 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de M. François Grosdidier et Mme Nelly Tocqueville « L'association des collectivités territoriales aux décisions qui les concernent »

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 28 avril 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de Mme Françoise Gatel et M. Christian Manable : « Les communes nouvelles »

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Michaël Sibilleau, sous-directeur des finances au sein de l'administration centrale, et de M. Bertrand Faure, professeur de droit public à l'université de Nantes, sur le rapport de l'Institut Montaigne : « Décentralisation : sortons de la confusion »

Réunion du mardi 5 avril 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep

Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Démographie médicale - Table ronde

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Accord de Paris sur le climat et ses suites - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Prévention des risques en matière phytosanitaire - Table ronde

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement dans le sud-est de la France, à la suite des inondations - Communication

Déplacement en Chine - Communication

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste

Réunion du lundi 26 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques- Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 22 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel - Table ronde

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Échange de vues sur l'avancement de la préparation du rapport de la Délégation « Les collectivités territoriales, actrices de la lutte contre le changement climatique », dans la perspective de sa présentation à l'occasion du Congrès des maires 2015