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Interventions en commission de François TRUCY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 18 septembre 2013 (commission des finances)

Nomination de rapporteurs spéciaux

Réunion du mardi 23 juillet 2013 (commission des finances)

Consommation - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 9 juillet 2013 (commission des finances)

Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 2 juillet 2013 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins (ENIM) - Communication

Réunion du mercredi 26 juin 2013 (commission des finances)

Gestion par les services de l'Etat d'informations relatives à la détention d'un compte à l'étranger par un ministre - Communication

Réunion du mercredi 29 mai 2013 (commission des finances)

Certification des comptes de l'Etat et exécution budgétaire de 2012 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des finances)

Renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des départements d'outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission des finances)

Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information

Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 23 avril 2013 (commission des finances)

Modernisation de l'action publique et gestion de la fonction publique - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique

Réunion du mercredi 17 avril 2013 (commission des finances)

Bilan de l'ouverture des jeux en ligne, trois ans après - Table ronde

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission des finances)

Contrôle budgétaire de la répartition du produit de la taxe d'apprentissage - Communication

Réunion du mardi 12 mars 2013 (commission des finances)

Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 février 2013 (commission des finances)

Compte rendu de la réunion du bureau de la commission et programme de contrôle pour 2013 - Communication de M. Philippe Marini, président

Réunion du mardi 18 décembre 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Audition de M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des Relations avec le Parlement, et de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement

Réunion du jeudi 22 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Justice » (et article 66 bis) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Défense » et compte d'affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'État » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2013 - Mission « Outre-mer » (et article 66 ter) - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 15 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Santé » et compte de concours financiers « Avances aux organismes de sécurité sociale » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission des finances)

Union bancaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 6 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 - Mission « Médias, livre et industries culturelles », compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2013 - Mission « Sécurité civile » - Examen du rapport spécial

Programmation des finances publiques pour 2012 à 2017 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2013 - Programme préparation et emploi des forces de la mission « Défense » - Audition de l'Amiral Edouard Guillaud, chef d'état-major des armées

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2013 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial