Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jean-Pierre VIAL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 12 janvier 2016 (commission des lois)

Compensation de toute aggravation par la loi des charges et contraintes applicables aux collectivités territoriales - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des lois)

Compensation de toute aggravation par la loi des charges et contraintes applicables aux collectivités territoriales - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 10 décembre 2015 (Délégation aux entreprises)

Examen d'amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2015

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission des lois)

Mission de suivi et de contrôle de l'application des dernières lois de réforme des collectivités territoriales - Audition de Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des lois)

Aide juridictionnelle - Communication

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Communication de M. Rémy Pointereau, premier vice-président délégué,
sur deux propositions de simplification des normes

Communications diverses

Échange de vues sur les conditions, notamment financières, de l'essor des communes nouvelles

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 13 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Situation des réfugiés syriens et irakiens - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réunion du mardi 13 octobre 2015 (commission des lois)

Situation des réfugiés syriens et irakiens - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen du rapport