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Interventions en commission de Jean-Pierre VIAL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 5 juillet 2017 (commission des lois)

Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur

Réunion du mercredi 19 avril 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires - Présentation du rapport d'information de MM. Jacques Mézard et Philippe Mouiller

Réunion du mercredi 29 mars 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Marie Bockel et Luc Carvounas : « Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation »

Réunion du mercredi 29 mars 2017 (commission des lois)

Mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre des dernières lois de réforme territoriale - Suite de l'examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 29 mars 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Examen du projet de rapport

Réunion du mardi 21 mars 2017 (commission des lois)

Moyens d'améliorer les relations entre les forces de l'ordre et la population - Audition de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur

Réunion du mercredi 15 mars 2017 (commission des lois)

Mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre des dernières lois de réforme territoriale - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 mars 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur

Réunion du jeudi 9 février 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), sur le bilan et les perspectives de la simplification normative

Réunion du mercredi 1 février 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. Jean-Jacques Colombi, chef de la division des relations internationales de la direction centrale de la police judiciaire au ministère de l'Intérieur

Réunion du jeudi 26 janvier 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. Patrick Augier, contre-amiral, secrétaire général adjoint de la mer

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. Fabrice Leggeri, directeur exécutif de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex)

Réunion du mardi 17 janvier 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de S. Exc. M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. Cyrille Baumgartner, secrétaire général adjoint des affaires européennes (secteur Justice et Affaires intérieures)

Audition de M. Ramon de Miguel, ambassadeur d'Espagne en France

Réunion du mercredi 4 janvier 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France

Réunion du mardi 3 janvier 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. Jean-Dominique Giuliani, président du conseil d'administration de la Fondation Robert Schuman

Audition de M. Yves Bertoncini, directeur de l'Institut Jacques Delors

Réunion du mardi 20 décembre 2016 (commission des lois)

Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport pour avis

Réunion du lundi 19 décembre 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (commission des lois)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'État au profit des collectivités territoriales - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission des lois)

Proposition de loi tendant à clarifier les conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 novembre 2016 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des lois)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Sécurités » - programme « Sécurité civile » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (Délégation aux entreprises)

Communication de MM. Claude Nougein et Michel Vaspart, rapporteurs, sur la transmission et la reprise d'entreprises

Réunion du jeudi 3 novembre 2016 (Délégation aux entreprises)

Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure du déplacement de la Délégation à Bruxelles, sur le thème de la simplification des normes, le 20 octobre 2016

Questions diverses

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des lois)

Action extérieure des collectivités territoriales et coopération des outre-mer dans leur environnement régional - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés)

Examen et adoption du rapport de la mission