• Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 20 juin 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition conjointe de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la deuxième chambre, et de Mme Michèle Pappalardo, conseillère maître à la Cour des comptes, ainsi que de représentants de la commission de régulation de l'énergie, de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de représentants d'EDF

  • Réunion du mercredi 9 mai 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Denis Baupin, adjoint au maire de Paris, chargé du développement durable, de l'environnement et du plan climat

    Audition de M. Denis Merville, médiateur national de l'énergie

    Audition de M. Jean-François Conil-Lacoste, directeur général de Powernext et d'EPEX SPOT

    Audition de MM. Pierre-Franck Chevet, directeur général de l'énergie et du climat, et Pierre-Marie Abadie, directeur de l'énergie, au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Christian Bataille, député, membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de Mme Sophia Majnoni d'Intignano, chargée des questions nucléaires pour Greenpeace France

  • Réunion du mardi 10 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Benjamin Dessus, président de Global Chance

    Audition de M. Pierre Bivas, président de Voltalis

  • Réunion du mercredi 4 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Benoît Faraco, porte-parole et coordinateur Changement climatique et énergies de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et pour l'homme

    Audition de M. Jacques Percebois, professeur et coauteur du rapport « Énergies 2050 »

  • Réunion du mardi 3 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Franck Lacroix, président de Dalkia

    Audition de Mme Virginie Schwarz, directrice exécutive des programmes de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  • Réunion du mercredi 28 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Paul Champsaur, président de l'Autorité de la statistique publique et de la commission sur le prix de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique (ARENH)

  • Réunion du mercredi 21 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Alain Bazot, président d'UFC-Que Choisir

    Audition de M. Laurent Chabannes, président de l'Union des industries utilisatrices d'énergie (UNIDEN)

    Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA

  • Réunion du mardi 20 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

  • Réunion du mercredi 14 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Fabien Choné, directeur général de Direct Énergie et président de l'Association nationale des opérateurs détaillants en énergie

    Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France

  • Réunion du mardi 13 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)

  • Réunion du mercredi 7 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Gérard Mestrallet, Président-directeur général de GDF Suez

    Audition de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie, et de M. Jean-Yves Ollier, directeur général

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission des lois

    Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 26 janvier 2012

    commission des lois

    Exécution des peines - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commission des lois

    Centres de gestion de la fonction publique territoriale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2012

    commission des lois

    Centres de gestion de la fonction publique territoriale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission des lois

    Loi de finances pour 2012 - Mission Justice - Programme Justice judiciaire et accès au droit - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 8 novembre 2011

    commission des lois

    Prévention et accompagnement pour l'organisation des soirées en lien avec le déroulement des études - Examen du rapport